Mentions légales
Dernière mise à jour : juin 2026
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales s'appliquent au site LAFAC.
1. Éditeur du site
Le site est édité par :
- Nom / dénomination : [À COMPLÉTER — nom et prénom de Benjamin, ou raison sociale]
- Statut : [À COMPLÉTER — ex. : Entrepreneur individuel (EI) / micro-entrepreneur / société]
- Adresse : [À COMPLÉTER — adresse postale du siège]
- SIRET : [À COMPLÉTER — numéro SIRET]
- TVA : [À COMPLÉTER — n° de TVA intracommunautaire, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » en franchise]
- E-mail : [À COMPLÉTER — adresse de contact réelle]
- Téléphone : [À COMPLÉTER — facultatif]
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — nom du responsable].
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : Railway Corporation
- Adresse : 80 Pine Street, Floor 24, New York, NY 10005, États-Unis
- Site : railway.com
À vérifier et mettre à jour si l'hébergeur change.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, visuels, logo, e-books, méthodes, supports de préparation) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires et est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Les e-books achetés sont réservés à un usage strictement personnel ; leur revente ou partage est interdit.
4. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données.
5. Contact
Pour toute question relative au site : [À COMPLÉTER — adresse e-mail de contact].
